GIEDA Inter Rachis Groupe International d'Etude des Approches Intervertébrales du Rachis International Group for study of intervertébral spine approaches
GIEDA Inter RachisGroupe International d'Etude des Approches Intervertébrales du RachisInternational Group for study of intervertébral spine approaches

Statuts du GIEDA

ARTICLE 1

L’association scientifique, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, anciennement dénommée "Percutaneous Nucleotomy" au JO du 28 avril 1988, prend le nom de « Groupe International d’Etude des Approches Intervertébrales du rachis » ou « GIEDA INTER RACHIS ».

ARTICLE 2

Le GIEDA INTER RACHIS a pour but de développer à un niveau national et international les échanges, la recherche et l’enseignement concernant :

a) les méthodes de diagnostic de la pathologie du rachis

b) les techniques de traitement de la pathologie du rachis

ARTICLE 3

Le siège social de l’association est transféré à :

 


GIEDA INTER RACHIS

17, Avenue de Tourville

75008 PARIS

TEL: 01.53.59.32.00 / 32.06 FAX: 01.53.59.32.01


ARTICLE 4

L’association comprend :

 

A) Les Membres Titulaires

L’association est pluridisciplinaire. Les Membres Titulaires peuvent être soit chirurgien, soit médecin, soit expert non médecin.

Ils doivent justifier de la pratique et/ou de l’évaluation des méthodes diagnostiques du rachis, ou de la pratique régulière des traitements de la pathologie du rachis.

Les candidats présentent leur candidature au Bureau, et sont élus par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau.

B) Les Membres d’Honneur

Ils sont élus par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau parmi les membres titulaires dont ils ont toutes les prérogatives.

C) Les Membres Honoraires

Les Membres Titulaires n’exerçant plus d’activité professionnelle, peuvent, sur leur demande, être nommés Membres Honoraires. Ils n’acquittent plus de cotisation à l’Association. Ils conservent le droit de vote dans les Assemblées Générales.

ARTICLE 5

Congrès : l’Association doit avoir une réunion annuelle scientifique au moins par an.

ARTICLE 6

L’Assemblée Générale :

1. Elle comprend les Membres Titulaires, les Membres d’Honneur, et les Membres Honoraires

2. Elle se réunit sur convocation du Président et du Secrétaire Général.

3. L’ordre du jour est établi par le Président et le Secrétaire Général.

4. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit tous les ans. Les décisions sont prises à la majorité des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. 30 jours au moins avant la date fixée, les Membres sont convoqués par le Bureau, par lettre simple, indiquant l’ordre du jour.

5. Le Président préside l’Assemblée Générale. Le Secrétaire Général rend compte de la situation morale de l’Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion. Il soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

6. L’Assemblée Générale élit un Bureau.

7. Les Membres Honoraires et les Membres d’Honneur ont le droit de vote.

ARTICLE 7

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut modifier les statuts sur proposition du Bureau à la majorité des deux tiers des membres présents. Les Assemblées Générales Extraordinaires peuvent se réunir à l’occasion des Assemblées Générales Ordinaires.

Les convocations et les ordres du jour, et les propositions de modifications des statuts sont adressés 30 jours à l’avance par le Président et le Secrétaire Général.

 

ARTICLE 8

Le Bureau :

1. Le GIEDA INTER RACHIS est administré par un Bureau

2. Le Bureau est composé de 7 membres:

2.1. Le Président est élu lors de l’Assemblée Générale à la majorité absolue des membres, pour 1 an non renouvelable.

2.2. Le Vice-Président est élu pour 1 an non renouvelable et doit succéder en principe au Président en exercice qu’il assiste.

2.3. Le Secrétaire Général est élu pour 4 ans renouvelables.

2.4. Le Trésorier est élu pour 4 ans renouvelables. Le Trésorier est responsable de la présentation du du budget lors des réunions du bureau. Il présente lors de chaque Assemblée Générale annuelle un rapport financier. Il a la signature du compte bancaire qu’il peut partager avec un autre membre du Bureau.

2.6.Trois membres élus par l’Assemblée Générale sur proposition du Secrétaire Général.

3. Les anciens Présidents ont le statut de membre d'honneur ou de membre honoraire, et participent aux travaux du Bureau. Des membres titulairesdu GIEDA INTER RACHIS peuvent être invités par le président à siéger aux réunions du bureau, et n'y ont pas le droit de vote.

4. Les décisions du Bureau sont prises à la majorité simple des présents.

ARTICLE 9

Les Commissions :

A- Il peut exister, à côté du Bureau, des Commissions permanentes

1. Centre de Documentation

1.1. Composition : le ou les Membres nommés sur proposition du Bureau.

1.2. Fonction : organisation de la documentation concernant les abords du rachis (analyse des articles, livres bibliographiques, photocopies). Il est astreint à communiquer ses travaux, au moins 1 fois par an à tous les Membres de l’Association.

2. Commission de Recherche

2.1. Elles peuvent avoir pour titre : Mesure des pressions intradiscales - nucléolyse - nucléorthèse - discoscopie - nucléotomie manuelle - nucléotomie automatisée - prothèse discale - micro-discectomie - arthroscopie micro-discectomie - imagerie - rééducation - électrophysiologie et d’autres encore.

2.2. Composition : les Membres sont nommés sur proposition du Bureau.

2.3. Fonction : ces Commissions de Recherche ont une mission d’information, d’incitation et de représentation de l’Association, et doivent rendre compte de leurs activités devant le Bureau ou devant l’Assemblée Générale au moins 1 fois par an.

3. Commission Socio-Professionnelle

3.1. Composition : Membres élus sur proposition du Bureau.

3.2. Fonction : doit établir les incidences sociales soulevées par l’exercice de la chirurgie du rachis.

4. Commission des Publications

4.1. But : elle doit étudier les moyens de diffusion des travaux de l’association.

B- Des Commissions ad hoc seront crées sur l'initiative du bureau

ARTICLE 10

Responsabilité Légale

Le Secrétaire Général, par délégation du président donnée pour la durée de son mandat, représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a tout pouvoir pour recevoir les lettres recommandées. Le Trésorier perçoit les montants des mandats et gère les comptes bancaires.

ARTICLE 11

Réunion du Bureau : le Bureau se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président et du Secrétaire Général. Il entend le rapport moral et le rapport financier. Il décide du plan d’action et du Budget pour l’exercice à venir.

ARTICLE12

Radiation : la qualité de « Membre » se perd par :

1. La démission

2. Le décès pour la personne physique, ou la dissolution pour la personne morale.

3. La radiation d’un Membre de l’association pour des motifs graves ou pour cause d’indignité, peut être demandée par le Bureau ou par une demande écrite signée par cinq autres membres de l’association. L’intéressé sera invité à fournir des explications à un « Conseil de Famille », composé des anciens Présidents et de 3 Membres Titulaires, désignés par le Bureau. La radiation sera prononcée à l’unanimité des Membres du « Conseil de Famille », au nombre de 4 minimum si l’un des Membres est absent.

4. Tout Membre de l’association n’ayant pas payé sa cotisation malgré un premier rappel dans l’année, par lettre simple, sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13

Les ressources de l’association sont toutes celles prévues par la loi. Les cotisations annuelles sont fixées tous les ans lors de l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau.

ARTICLE 14

1. La dissolution de l’Association est prononcée par une Assemblée Générale spécialement convoquée à cet effet. La majorité absolue des membres de l’association doivent être présents ou représentés. Si cette 1ère Assemblée ne réunit pas le quorum, une deuxième Assemblée est convoquée, qui statue en tout état de cause à la majorité absolue des membres de l’Assemblée présents ou représentés.

2. En cas de dissolution, les fonds dont dispose l’association sont affectés par l’ultime Assemblée Générale à une association loi 1901 dont les buts se rapprochent autant que possible de la vocation de l’Association.

ARTICLE 15

La langue légale du GIEDA INTER RACHIS est le français. Les langues usuelles sont l’anglais et le français.

La lettre du Président

Chers Collègues, Chers Amis,

 

Depuis sa création en 1989 par les Professeurs Jacques Duparc, Adam Schreiber et Olivier Troisier, le GIEDA Inter Rachis, initialement “Percutaneous Nucleotomy“ pendant ses premières années, n’a pas cessé de se réunir chaque année pour discuter des avancées techniques importantes, dans un foisonnement d’idées passionnantes et de rationalisation scientifique.

 

Au fil des années, les progrès ont été très importants et l’approche scientifique des problèmes s’est bien améliorée. Chaque année, nous avons pu discuter de sujets variés concernant le rachis, ses types de traitement médicaux et chirurgicaux, les progrès en endoscopie et en traitements miniinvasifs..

 

Dans le cadre du Grand Hôtel InterContinental de Bordeaux, cette année nous aborderons les nouveautés et controverses actuelles sur le plan médical et chirurgical avec des orateurs de talent venant de France tel que Jean-Paul Steib de Strasbourg, pour faire le point sur les nouveaux procédés mini-invasifs, de Belgique tel que Jean-Claude Lokietek, de Suisse tel que Nicolas Theumann, d’Autriche tel que Stefan Becker et d’Allemagne tel que Ralf Wagner et bien d’autres encore que nous remercions.

 

Ce programme montre  aussi notre volonté de discuter des nouvelles tentatives thérapeutiques.

N’hésitez pas à faire partager votre expérience en présentant une de vos études. Un appel à communication est lancé avec une dead-line fixée au 15 octobre 2016. Vous pouvez proposer un résumé de 400 mots environ en l’adressant à emmanuel.favreul@wanadoo.fr

 

En me réjouissant de vous rencontrer les 9 et 10 décembre à Bordeaux,

 

Mathieu de Sèze

Président 2016